Marque enregistrée - Marque en vigueur

PÊCHERIE DE NORMANDIE De la mer...à l'assiette !
SOCIETE NOUVELLE PECHERIE DE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
4638202
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
PÊCHERIE DE NORMANDIE De la mer...à l\'assiette ! de SOCIETE NOUVELLE PECHERIE DE NORMANDIE

Présentation de la marque PÊCHERIE DE NORMANDIE De la mer...à l'assiette !

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par SOCIETE NOUVELLE PECHERIE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PÊCHERIE DE NORMANDIE De la mer...à l'assiette ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE PECHERIE DE NORMANDIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE CONCHYLICOLE - 50560 - BLAINVILLE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, Madame Pascale MOTTET domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.

La marque PÊCHERIE DE NORMANDIE De la mer...à l'assiette ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638202.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÊCHERIE DE NORMANDIE De la mer...à l'assiette ! arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

SOCIETE NOUVELLE PECHERIE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : DE LA MER À L'ASSIETTE , KNACK FISH


SOCIETE NOUVELLE PECHERIE DE NORMANDIE - ZONE ARTISANALE CONCHYLICOLE - 50560 - BLAINVILLE SUR MER - France


MOTTET ET ASSOCIES, Madame Pascale MOTTET - 3, rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Normandie » ou « Volailles de Normandie » ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Normandie » ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Normandie » ou « Volailles de Normandie » ; salaisons bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Normandie » ou « Volailles de Normandie » ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; conserves de viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Normandie » ou « Volailles de Normandie » ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Camembert de Normandie » ; préparations culinaires et plats préparés à base de poisson, de fruits de mer (non vivants), de viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Normandie » ou « Volailles de Normandie », de légumes et de fruits ; bouillons, potages, soupes ; salades et soupes de fruits et de légumes ; préparations pour faire des potages, soupes et bouillons ;

Produits de l’aquaculture ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; algues fraiches.